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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER
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HC2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC2
HUGUES CHEVALIER (Société anonyme)
HUGUES CHEVALIER S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98712931
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque HC2

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER et la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HC2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER domicilié(e) 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER domicilié(e) 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS (correction BOPI 1998-31) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque HC2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC2 est expirée depuis le 14 janvier 2008.

HUGUES CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : HUGUES CHEVALIER , HUGUES CHEVALIER , LES HEURES PARFUMEES DE HUGUES CHEVALIER , HC


HUGUES CHEVALIER (Société anonyme) - 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS - France

HUGUES CHEVALIER S.A. (Société anonyme) - 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS (correction BOPI 1998-31) - France - SIREN 3


CABINET WEINSTEIN - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matière textile.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.